Juridique
Construire soi-même les petits outils d’une équipe juridique
Sans développeur, l’équipe juridique d’Anthropic a créé avec Claude Code un « standard » qui oriente vers le bon juriste et des outils de suivi des revues juridiques.
THÈME · 56 CAS
Juridique : rechercher, structurer, vérifier
Des avocats qui réduisent leur temps de recherche, une équipe juridique qui construit elle-même ses outils de suivi, une TPE qui rédige son premier registre RGPD : l’IA aide à chercher et à structurer, beaucoup moins à trancher.
Règle d’or de cette rubrique : chaque référence citée par une IA doit être ouverte et vérifiée, et aucun résultat ne remplace l’avis d’un professionnel du droit quand un enjeu réel est en cause.
AVEC LEUR SOURCE
Repérés (54)
Juridique
Diviser son temps de recherche juridique grâce à un assistant spécialisé
Une avocate nantaise en dommage corporel explique avoir divisé par trois son temps de recherche juridique avec l’assistant de Doctrine.
Juridique
Gagner du temps sur la recherche juridique et les premiers jets de clauses, dans une étude notariale
L’étude Cheuvreux a ouvert Predictice à environ 80 collaborateurs : le notaire associé Jean-Félix Ferrus-Sicurani estime que l’assistant peut faire gagner 25 % de temps par jour sur la recherche, l’aide à la rédaction et la comparaison de clauses.
Juridique
Trier les pièces d’un dossier contentieux et préparer des écritures dans un cabinet d’avocat
Philippe Sarda, avocat pénaliste au barreau de Paris, a basculé en octobre 2025 de Predictice vers Doctrine : il utilise l’Assistant dans Word et Flow Litigate pour trier, titrer et résumer les pièces, un travail qu’il jugeait particulièrement chronophage.
Juridique
Vulgariser un texte juridique interne pour le reste de l’entreprise
Au juridique de La Poste, Copilot sert à simplifier des documents complexes pour les non-spécialistes, afin de renforcer la conformité, selon Sophie Fuchs.
Juridique
Relire un bail, signaler les points de vigilance et proposer des clauses complémentaires
Pierre-Ollivier Morand, expert-comptable associé à Paris, a utilisé GenIA-L (Lefebvre Dalloz) pour relire un bail : points de vigilance, clauses à ajouter, cohérence du document, réponse plus rapide au client.
Juridique
Analyser un contrat sur les plans juridique, fiscal et comptable, chez un expert-comptable
David Baubet, expert-comptable associé du Cabinet Baubet (6 collaborateurs dont 2 experts-comptables, Alliance Eurus), téléverse un contrat dans GenIA-L pour en vérifier la validité juridique, fiscale et comptable, puis extraire une trame et des points d’attention.
Juridique
Synthétiser trente pièces avant une expertise judiciaire, chez un avocat
Emeric Desnoix, avocat associé de Desnoix Avocats (Tours, une vingtaine de personnes), importe une trentaine de pièces dans l’Assistant Doctrine la veille d’une expertise : synthèse des enjeux, puis vérification d’une information adverse depuis le téléphone, en séance.
Juridique
Rédiger des conclusions de contrefaçon en une heure, chez un avocat
Vincent Durand, avocat associé de Cogep Avocats, a fourni conclusions adverses et pièces à l’Assistant Doctrine (mode agentique, Flow Litigate) : une heure de travail là où il en aurait fallu cinq, pour déposer dans les délais.
Juridique
Rédiger une note juridique en trente minutes, chez une directrice juridique
Claire Kapea, directrice juridique du groupe BETOM (ingénierie, maîtrise d’œuvre), produit avec l’Assistant Doctrine une réponse argumentée et sourcée en trente minutes, là où une note prenait une demi-journée, voire deux jours.
Juridique
Aider les collectivités à interroger le droit des marchés publics, avec les sources
Nukema, filiale de l’éditeur Atexo, a intégré à ses logiciels pour les collectivités un assistant capable de répondre à des questions de commande publique en citant les textes, après un premier chatbot documentaire.
Juridique
Dresser le tableau des critères ESUS en cinq minutes, chez un avocat
Clément Perrot, avocat associé de 1748 Avocats (Rouen, droit des sociétés), a demandé à l’Assistant Doctrine un tableau des conditions ESUS, bases légales comprises : moins de 5 minutes, puis 15 minutes de contrôle, là où il aurait mis 1 h 30 à ouvrir Excel et recouper les textes.
Juridique
Retrouver des cas VEFA similaires en quelques minutes, chez un avocat
Jean-Marie de Poulpiquet, avocat à Annecy, a demandé à l’Assistant Doctrine des cas de non-conformité VEFA proches du dossier : deux décisions en quelques minutes, là où la compilation aurait pris des heures ; le tri jurisprudentiel, lui, va trois à quatre fois plus vite.
Juridique
Lister les points de vigilance des contrats fournisseurs avec un agent, chez un industriel
Frédéric Minssieux, président de Clauger, a travaillé avec les juristes de l’ETI industrielle sur un agent capable d’améliorer les contrats fournisseurs en listant des points de vigilance dans les documents existants — impulsion donnée en même temps que les 300 licences Copilot.
Juridique
Accélérer une réponse de droit pénal, chez un avocat
Me Arnaud Toulouse, avocat, indique que l’outil d’IA juridique du barreau « permet d’accélérer la réponse sur du droit pénal », tout en prévenant que, selon la façon de poser la question, les réponses peuvent être différentes, voire opposées.
Juridique
Résumer un dossier de congés non acquis en quelques secondes plutôt qu’en 4 heures, chez une avocate
Maître Judith Adam-Caumeil, avocate au cabinet ADAM-CAUMEIL (Paris, droit des affaires et du travail), a fait analyser par Predictice un dossier de salarié revendiquant des congés non acquis (temps partiel, ancienneté fractionnée, suspensions) : un résumé en quelques secondes, « au moins quatre heures de travail » économisées.
Juridique
Faire analyser la documentation d’audit et la conformité réglementaire dans le conseil aéronautique
Time To Fly, cabinet de conseil en audit aéronautique de 35 collaborateurs, a développé un outil qui analyse la documentation et vérifie la conformité face à des référentiels de plusieurs centaines de points.
Juridique
Comparer des dizaines de directives internes à la réglementation en quelques heures
La banque privée suisse Pictet a ouvert un agent de code et un agent de bureautique à environ 700 collaborateurs ; l’équipe conformité s’en est servie pour une analyse d’écarts réglementaires jugée jusque-là hors de portée.
Juridique
Mettre l’expertise juridique d’un cabinet comptable à disposition de ses clients
Cogedis, cabinet d’expertise comptable et de conseil qui accompagne environ 20 000 entreprises en France, a construit avec Gemini un assistant juridique nourri de son savoir-faire accumulé.
Juridique
Un assistant juridique interne nourri des documents du cabinet et d’une bibliothèque de prompts
Le cabinet d’avocats Fidal a déployé « Fidal IA », un assistant fondé sur Azure OpenAI et Mistral Large, alimenté par ses sources internes et l’open data juridique, pour ses 1 200 professionnels.
Juridique
Un agent qui lit et synthétise les clauses des contrats de plus de 300 fournisseurs
FDJ UNITED, l’opérateur français des jeux d’argent, a confié à un agent IA la lecture, l’interprétation et la synthèse des clauses contractuelles de plus de 300 fournisseurs pour son équipe achats.
Juridique
Une interface unique pour les recherches de brevets des juristes d’un groupe pharmaceutique
Roche a construit avec Dataiku Lex, un agent qui choisit la bonne méthode de recherche pour chaque question de ses conseils en brevets et garde le contexte d’une question à l’autre.
Juridique
Des administrateurs judiciaires font produire leurs rapports de procédure sur des règles verrouillées
Chez O3 Partners, les associées font rédiger par l’IA l’essentiel de leurs rapports de procédure à partir de méthodes écrites et protégées, sans jamais lui confier la recherche jurisprudentielle.
Juridique
Transformer une méthode de travail d’avocat en « compétence » réutilisable par l’IA
Philippe Touzet, fondateur de Touzet Associés, fait dialoguer l’IA avec des dossiers entiers et a créé des compétences partageables qui reproduisent la même méthode sur chaque nouveau dossier.
Juridique
Pour une avocate seule, l’IA joue le rôle d’un collaborateur junior à plein temps
Laura Mancini, avocate en cabinet individuel, compare l’IA à un collaborateur junior, tout en expliquant à ses clients les limites des analyses qu’ils font eux-mêmes avec des chatbots.
Juridique
Retranscrire les auditions judiciaires deux fois plus vite
L’Agence du numérique des forces de sécurité intérieure a mis à disposition des enquêteurs PAROLE, une plateforme de transcription automatique des auditions et enregistrements judiciaires utilisée par 6 500 personnes.
Juridique
Pseudonymiser automatiquement les décisions de justice avant leur publication
Depuis 2019, la Cour de cassation utilise en production un modèle de reconnaissance des entités nommées pour masquer les noms et données identifiantes des décisions publiées en open data, avec un algorithme qui signale celles à relire.
Juridique
Orienter automatiquement les mémoires vers la bonne chambre de la Cour de cassation
Un outil de classification mis en place en 2020 propose les codes matières des mémoires ampliatifs reçus par la Cour de cassation ; il atteint plus de 90 % de réussite et reste contrôlé par les juristes.
Juridique
Équiper magistrats et greffiers d’un assistant IA souverain
Le ministère de la Justice dispose de « Mon Assistant Justice », un assistant d’IA souverain accessible à 10 000 agents, et expérimente des assistants pénal et civil pour analyser et synthétiser les dossiers.
Juridique
Accélérer veille et recherches documentaires, chez une avocate
Me Delphine Derumez, avocate associée de BL & Associés (droit social, Paris), indique que le cabinet s’approprie les outils d’IA pour la veille juridique et les recherches documentaires, afin de gagner du temps sur les tâches répétitives, chaque résultat étant « systématiquement vérifié et recoupé ».
Juridique
Construire un argumentaire de droit des étrangers, chez un avocat
Me Zia Oloumi, cabinet Oloumi Avocats Associés, a complété Septeo, Lexbase, Lextenso et Dalloz par un abonnement Predictice. En droit des étrangers, il dit avoir les dernières jurisprudences à portée de main pour construire des argumentaires contextualisés.
Juridique
Structurer une scission de copropriété peu fréquente, chez un notaire
Me Jean-Charles Tassel a utilisé GenIA-L avec sa collaboratrice pour une scission de copropriété sur deux bâtiments — un acte qu’il dit n’avoir fait qu’une fois en vingt ans : structuration du projet et points de vigilance.
Juridique
Rechercher une notion de droit pénal des affaires, chez une avocate
Jennifer Krief, avocate à son compte en droit pénal des affaires, recourt à ChatGPT pour des recherches de notions juridiques ou d’un article qui fonde un principe. Elle recoupe ensuite sur Légifrance : une référence demandée à l’IA n’était pas la version la plus à jour.
Juridique
Comparer les montants alloués selon les barèmes, chez un avocat
Au cabinet Oloumi Avocats Associés, Me Zia Oloumi dit se servir de Predictice en indemnisation des victimes pour une évaluation plus fine : comparer les décisions selon les barèmes, les postes de préjudice et les juridictions saisies.
Juridique
Préparer un recours gracieux de visa en 2 à 3 heures plutôt qu’en 6, chez une avocate
Sarah Haidar, avocate au barreau de Paris (droit des étrangers), importe le refus du consulat dans Flow Litigate comme « partie adverse fictive », génère faits, jurisprudence et lettre de relance ou recours. Un recours gracieux qui lui prenait 6 heures lui en prend 2 à 3.
Juridique
Comparer trois garanties possibles d’une société mère, chez un avocat
Me Jean-Christophe Beaury, associé Racine (droit des sociétés et fusions-acquisitions), sollicite GenIA-L Avocat pour comparer trois choix de garantie émanant d’une société mère, selon que le cabinet représente celui qui consent ou celui qui bénéficie, puis ajuste au fil des questions.
Juridique
Accélérer une recherche doctrinale et jurisprudentielle, chez une avocate
Me Nissrine Kassase, avocate au cabinet Lawlines, dit que GenIA-L apporte célérité et pertinence dans les recherches doctrinales et jurisprudentielles, et propose parfois des angles auxquels le cabinet n’aurait pas pensé. Le dernier mot reste à l’avocat associé.
Juridique
Structurer un projet de conclusions, chez une avocate
Jennifer Krief, avocate solo en pénal des affaires, dit que ChatGPT la lance y compris pour la structure des conclusions et un projet de courrier : moins d’angoisse de la page blanche, un « copilote » psychologique, à condition de ne pas reprendre les résultats bruts.
Juridique
Anticiper résidence et pension alimentaire, chez un avocat
Me Zia Oloumi décrit aussi Predictice en droit de la famille : anticiper les décisions de résidence des enfants, de pensions alimentaires ou de liquidation du régime matrimonial, à partir de bases factuelles et contentieuses.
Juridique
Construire un dossier de défense dès l’arrivée, chez une avocate
Justine Orier, avocate en droit public, fondatrice d’Orier Avocats, dit que l’IA a changé sa vie d’avocate : elle gagne en réactivité et en échange « dans la construction d’un dossier, dans la construction d’une défense », et prend les dossiers dès leur arrivée.
Juridique
Gérer plus de 200 pièces d’une assignation, chez un avocat
Guillaume Gouachon, avocat associé de Gouache Avocats (droit de la distribution), utilise Flow Litigate sur des dossiers de plus de 200 pièces dès l’assignation : un travail qui prenait « une journée entière » tient dans un temps limité, réinvesti dans l’analyse et la stratégie.
Juridique
Répondre à une question de fiscalité patrimoniale pendant un appel, chez une avocate
Me Mélanie Delclos, counsel fiscalité patrimoniale chez Racine, sollicite GenIA-L Avocat au téléphone ou en visio quand le client soulève une question non anticipée : premiers éléments, puis questions complémentaires suggérées par l’outil, au fil de l’échange.
Juridique
Préparer une clause ou un projet de courrier, chez une avocate
Jennifer Krief utilise aussi ChatGPT pour l’aider à la rédaction de clauses, des traductions et un projet de courrier. Elle souligne que l’outil inspire et lance, sans remplacer la vérification.
Juridique
Rédiger des courriers administratifs en quelques minutes, chez un avocat
Me Florent Gassies, avocat au barreau de Paris, fondateur du cabinet INÉ, indique que les outils d’IA (Anthropic et prestataires juridiques français) permettent d’accomplir en quelques minutes des tâches sans valeur ajoutée qui prenaient plusieurs heures, dont la rédaction de courriers administratifs.
Juridique
Obtenir une réponse juridique sourcée en dix secondes, chez un avocat
Dimitri Bougeard, avocat individuel au barreau de Paris (droit immobilier), pose une question à l’Assistant Doctrine et reçoit en dix secondes, au lieu de « looongues recherches », une réponse structurée, sourcée et à jour, notamment en pré-contentieux.
Juridique
Dresser la liste des pièces d’un dossier de vente, chez une notaire
Me Delphine Maudet, notaire associée à Paris, a sollicité GenIA-L Notaire avec un collaborateur junior pour une liste complète des pièces à demander dans un dossier de vente : l’outil a proposé un tableau, qu’elle a ensuite ajusté, « au moins nous ne partions pas d’une feuille blanche ».
Juridique
Cartographier les risques d’atteinte à la probité par secteur, chez une avocate
Fleur Jourdan, fondatrice de Fleurus Avocats (droit public et éthique des affaires), interroge GenIA-L par secteur (sport, éducation, agroalimentaire) pour une synthèse des risques d’atteinte à la probité, avec cas de condamnations et textes applicables, avant ses entretiens.
Juridique
Synthétiser de la jurisprudence, chez un avocat
Me Florent Gassies, cabinet INÉ, cite aussi la synthèse de jurisprudence parmi les tâches chronophages désormais traitées en quelques minutes par l’IA, puis reluées, pour se concentrer sur la stratégie et la négociation.
Juridique
Vérifier les attestations d’assurance des sous-traitants de chantier, chez Kaufman & Broad
Philippe Minier, DSI de Kaufman & Broad, a automatisé la vérification des attestations d’assurance des sous-traitants, un point critique de conformité des chantiers, avec un humain qui reste dans la boucle.
Juridique
Lever un doute juridique en quelques lignes pour un client interne, chez un directeur juridique
Christian d’Argueyrolles, directeur juridique et compliance groupe de PHOENIX OCP (huit juristes, répartition pharmaceutique), utilise l’Assistant Doctrine pour une réponse concrète, sans jargon, « qu’on peut expliquer en une minute » aux clients internes, y compris sur l’AI Act et la vente en ligne.
Juridique
Viser un projet d’acte et revenir aux sources, chez une notaire
Me Delphine Maudet utilise aussi GenIA-L Notaire pour viser un projet d’acte : vérifications de textes, urbanisme ou fiscalité, points d’amélioration et reformulations, en revenant aux extraits du Mémento Construction Urbanisme ou du Dictionnaire Permanent Environnement.
Juridique
Traduire des documents de dossier, chez un avocat
Me Florent Gassies indique que la traduction de documents fait partie des tâches désormais traitées par l’IA au cabinet INÉ, à côté des courriers administratifs et des recherches, sans être facturée au client.
Juridique
Repérer les clauses à risque d’un contrat dans Word, chez un juriste d’entreprise
Florian Buzith, responsable juridique du Groupe Pro Archives, ouvre le contrat dans Word avec le complément Doctrine : Flow Counsel indique les clauses à risque, propose des reformulations et, sur une non-concurrence, lui a trouvé en quelques minutes une jurisprudence du ressort.
Juridique
Répondre en rendez-vous sur un DPE classe G et une révision de loyer, chez un notaire
Me Jean-Charles Tassel, office Magma Notaires, a sollicité GenIA-L « il y a à peine vingt minutes » pour une cliente au DPE classe G avec une problématique de révision de loyer : une réponse structurée en quelques minutes, pendant le rendez-vous.
RÉDIGÉS PAR LA RÉDACTION
Cas pratiques (2)
Juridique
Rédiger un premier registre des traitements RGPD pour une petite entreprise
Lister clients, prospects, salariés, fournisseurs : un assistant aide à transformer ce qu’on fait déjà en un registre des traitements lisible, à compléter avec les outils de la CNIL.
Juridique
Relire ses conditions générales de vente et repérer ce qui manque
Faire passer ses CGV au crible d’une checklist : mentions attendues, clauses floues, contradictions avec son site ou ses devis.
Autres thèmes
Guides
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- IA pour les démarches administratives (1 fiches de cette page)
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